Mentions Légales

 

Editeur du Site :

be ys Research
Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 CHF       
Inscrite au RCS de Genève sous le numéro CHE-203.062.116,  
Siège social : 123 route de Meyrin, 1219 Châtelaine

 

Directeur de publication :

M. Laurent Caredda, en sa qualité de gérant président

 

Hébergeur du site :

Squarespace Ireland Ltd.
Le Pole House
Ship Street Great
Dublin 8
Ireland

Squarespace Ireland Ltd. est une société privée à responsabilité limitée par actions en vertu des lois de l'Irlande avec le numéro d'enregistrement 527641.VAT # 3041081MH

Assistance
Tel: +35319058597

 

Loi applicable et juridiction compétente :     

Le contenu du présent site web est régi par la loi française. La juridiction française est seule compétente. Ceci tant pour les règles de fond que des règles de forme. Les règles de conflits de loi sont exclues au profit d'une application complète et sans réserve de la loi française.

 

Avertissement

be ys Research ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité et l’adéquation des informations et éléments du site avec vos besoins professionnels ou personnels.

La responsabilité de be ys Research pour réparation de toute sorte de dommages qui pourraient être causés par l’accès aux informations diffusées ou par leur utilisation ou non-utilisation, par le mauvais usage de la connexion ou par des problèmes techniques est exclue dans les limites autorisées par la loi.

Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

 

Liens hypertextes

L’existence de liens hypertextes vers d’autres sites internet ne constitue ni une recommandation, ni une validation de ces sites et de leurs contenus par be ys Research. Le contenu et le fonctionnement de ces sites restent sous la seule et entière responsabilité du site concerné. be ys Research décline toute responsabilité quant au contenu des informations ou services fournis sur les sites.

Tous les liens vers le site de be ys Research peuvent être librement établis dès lors qu'ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires, sous réserve que la mention « sur le site de be ys Research » ou toute mention équivalente soit indiquée clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci, et que les auteurs du lien en aient préalablement informé à l’adresse marketing@be-studys.com

Sont naturellement exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

be ys Research décline également toute responsabilité d’un quelconque préjudice causé par :

  • Des faits et actions des tiers.

  • L’impossibilité d’utiliser le site.

  • L’utilisation irrégulière du site.

 

Accès au site

be-studys se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d'interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l'accès à tout ou partie du site, y compris le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.

be-studys n’apporte aucune garantie quant au fonctionnement du présent site de manière performante et ininterrompue.

 

Propriété intellectuelle

Les textes, logos, pictogrammes, photographies, dessins, schémas, ainsi que toutes les œuvres intellectuelles de ce site sont la propriété de be ys Research ou de tiers, ayant autorisé be ys Research à les utiliser.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de be ys Research est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute utilisation ou reproduction par tout moyen, et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du contenu du site qu’il soit textuel, graphique ou sonore est interdite. Par ailleurs, les informations contenues sur ce site doivent être utilisées à des fins strictement personnelles. Toute utilisation, reproduction, copie, diffusion à des fins commerciales est interdite.

La consultation ou la réception de documents à partir du site de be ys Research n'entraîne aucun transfert de droit de propriété intellectuelle en faveur de l'utilisateur.

 

Données à caractère personnel

L’art. 13 de la Constitution fédérale et les dispositions légales de la Confédération suisse sur la protection des données disposent que toute personne a droit à la protection de sa sphère privée et à la protection contre l'emploi abusif des données qui la concernent. Les autorités fédérales observent strictement ces dispositions.

Au cours de votre navigation, vous pourrez être amenés à communiquer des informations à caractère personnel vous concernant, celles-ci peuvent être utilisées pour vous transmettre des informations sur be ys Research et ses services.

Nous ne transmettons vos données personnelles que lorsque vous l'avez expressément autorisé, qu'une obligation légale ou que la préservation de nos droits l'exige.


Conformément aux dispositions en vigueur, vous disposez, en justifiant de votre identité, d’un droit d’accès, de rectification, de modification, de suppression ou de portabilité des données à caractère personnel vous concernant.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer totalement ou partiellement à tout traitement de vos données, ou retirer un consentement préalablement donné.

Pour exercer vos droits ou pour toute question relative à nos traitements, merci de nous adresser un mail à : dpo@be-ys.com.

 

Politique de Protection des données

Notre groupe bénéficie d'une Politique de protection des données encadrant la gestion et l'utilisation des données à caractère personnel au sein de toutes ses filiales, consultable à tout moment.

Télécharger notre Politique de protection des données.

 

Cookies

Les cookies sont des petits fichiers implantés sur le disque dur d’un internaute par le serveur du site qu'il visite. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier mais il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site. 
Un cookie peut donc permettre de reconnaître un internaute, d’une visite à une autre, afin de faciliter la navigation, d’optimiser la connexion et de personnaliser l’utilisation du site.

Les cookies sur notre site ne servent qu'au bon fonctionnement du site ainsi que pour effectuer des statistiques de visite.

Vous pouvez refuser l’utilisation des cookies en configurant les paramètres de votre navigateur internet. Toutefois nous vous informons que le fait de refuser les cookies peut rendre indisponible toutes ou certaines parties du site.

Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de Cookies.
Vous pouvez faire le choix à tout moment de modifier vos souhaits en matière de cookies.

Paramétrage de votre navigateur

Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou au contraire qu’ils soient rejetés soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans votre terminal.

La configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur.

·       Pour Chrome ™
 

·       Pour Internet Explorer ™
 

·       Pour Firefox ™
 

·       Pour Opéra ™
 

·       Pour Safari ™


Pour plus d’information sur les cookies, vous pouvez vous rendre sur le site de la CNIL,
à l'adresse suivante : www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies